Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes d\u2019\u0153uvres d\u2019art originales<\/strong> et de commandes personnalis\u00e9es <\/strong>r\u00e9alis\u00e9es par Camille DUCLOS, artiste-auteur, <\/strong>immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro SIRET 53517492400030<\/strong>, dont l\u2019atelier est situ\u00e9 \u00e0 FONDETTES<\/strong> (37).<\/p>\n\n\n\n 1. Objet<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes CGV<\/strong> r\u00e9gissent les relations contractuelles entre l\u2019artiste et le client<\/strong>, dans le cadre :<\/p>\n\n\n\n 2. Oeuvres originales<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les \u0153uvres disponibles \u00e0 la vente sont des pi\u00e8ces uniques<\/strong>, r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 la main par l\u2019artiste. Les prix affich\u00e9s sont en euros TTC<\/strong> (TVA non applicable, article 293B du CGI)<\/em>. 3. Commandes personnalis\u00e9es (\u00e0 partir d’une photo)<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019artiste propose des \u0153uvres sur commande \u00e0 partir de photographies fournies par le client. Ces commandes respectent le style artistique propre \u00e0 l\u2019artiste<\/strong>, visible dans son portfolio. Le client accepte de confier \u00e0 l\u2019artiste une interpr\u00e9tation libre<\/strong> de son image dans son style (pastel, douceur, composition).<\/p>\n\n\n\n D\u00e9roulement : <\/strong><\/p>\n\n\n\n \u2757 Aucune cr\u00e9ation ne sera commenc\u00e9e sans acompte.<\/strong><\/p>\n\n\n\n D\u00e9lai : <\/strong><\/p>\n\n\n\n Le d\u00e9lai moyen de r\u00e9alisation est de 6 \u00e0 8 semaines<\/strong>, pouvant varier selon la liste d\u2019attente. Le client est inform\u00e9 du d\u00e9lai estim\u00e9 au moment de la commande.<\/p>\n\n\n\n Droit de regard :<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019artiste peut envoyer un aper\u00e7u flout\u00e9 ou cadr\u00e9 partiellement en fin de r\u00e9alisation, mais aucune modification majeure<\/strong> ne sera apport\u00e9e une fois l\u2019\u0153uvre termin\u00e9e, sauf erreur manifeste de l\u2019artiste.<\/p>\n\n\n\n 4. Droit d’auteur<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019achat d\u2019une \u0153uvre originale ou d\u2019une commande personnalis\u00e9e n\u2019implique aucune cession des droits d\u2019auteur<\/strong>. L\u2019artiste reste pleinement propri\u00e9taire des droits patrimoniaux et moraux<\/strong> de son \u0153uvre, conform\u00e9ment au Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n Cela signifie que le client :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Toute utilisation commerciale ou \u00e9ditoriale<\/strong> de l\u2019\u0153uvre par le client devra faire l\u2019objet d\u2019un accord \u00e9crit pr\u00e9alable<\/strong>, sous la forme d\u2019un contrat de cession partielle de droits d\u2019auteur<\/strong>, et donnera lieu \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration compl\u00e9mentaire (royalties ou forfait)<\/strong> d\u00e9finie selon les usages.<\/p>\n\n\n\n Sauf mention contraire pr\u00e9cis\u00e9e par l\u2019acheteur, l\u2019artiste se r\u00e9serve en revanche le droit d\u2019exploiter l\u2019image de l\u2019\u0153uvre (voir paragraphe 4 bis).<\/p>\n\n\n\n 4 bis. Utilisation de l’image de l’oeuvre<\/strong><\/p>\n\n\n\n Sauf mention expresse contraire formul\u00e9e par l\u2019acheteur avant ou lors de la commande<\/strong>, l\u2019artiste se r\u00e9serve le droit d\u2019utiliser la photographie de l\u2019\u0153uvre vendue<\/strong>, y compris issue d\u2019une commande personnalis\u00e9e, \u00e0 des fins de communication, de promotion<\/strong> de son travail ou pour le d\u00e9veloppement \u00e9ventuel de produits d\u00e9riv\u00e9s<\/strong> (impressions, \u00e9ditions limit\u00e9es, cartes postales, etc.).<\/p>\n\n\n\n Aucune donn\u00e9e personnelle ou \u00e9l\u00e9ment permettant d\u2019identifier le client ne sera associ\u00e9 publiquement \u00e0 cette utilisation, sauf accord \u00e9crit.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le client peut, \u00e0 tout moment, demander par \u00e9crit que l\u2019image de son \u0153uvre ne soit pas utilis\u00e9e \u00e0 ces fins. Cette demande sera respect\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n 5. Livraison<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les \u0153uvres sont envoy\u00e9es en colis renforc\u00e9, avec num\u00e9ro de suivi. L\u2019artiste ne peut \u00eatre tenue responsable des retards, pertes ou dommages caus\u00e9s par le transporteur. 6. R\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L221-28 du Code de la consommation, le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas aux \u0153uvres r\u00e9alis\u00e9es sur commande personnalis\u00e9e<\/strong>. 7. Entretien & conservation<\/strong><\/p>\n\n\n\n Toutes les \u0153uvres originales (pastel, aquarelle, linogravure) sont r\u00e9alis\u00e9es avec des mat\u00e9riaux professionnels de qualit\u00e9 beaux-arts, mais elles restent sensibles \u00e0 la lumi\u00e8re, \u00e0 l\u2019humidit\u00e9 et \u00e0 la manipulation.<\/p>\n\n\n\n Pour les \u0153uvres au pastel<\/strong> :<\/p>\n\n\n\n Pour les aquarelles<\/strong> :<\/p>\n\n\n\n Les aquarelles sont sensibles \u00e0 la lumi\u00e8re directe et \u00e0 l\u2019humidit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Pour les linogravures<\/strong> :<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Les \u0153uvres doivent \u00eatre accroch\u00e9es \u00e0 l\u2019abri de la lumi\u00e8re directe, de l\u2019humidit\u00e9 et des variations de temp\u00e9rature<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Si vous avez besoin de conseils pour l\u2019encadrement ou souhaitez obtenir un devis sur-mesure<\/strong>, je peux vous mettre en relation avec un encadreur local de confiance<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n 8. Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les informations collect\u00e9es (nom, adresse, mail) ne sont utilis\u00e9es que dans le cadre de la commande et ne sont jamais c\u00e9d\u00e9es \u00e0 des tiers.<\/p>\n\n\n\n 9. Litiges<\/strong><\/p>\n\n\n\n En cas de litige, une solution amiable sera d\u2019abord recherch\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n\n
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Chaque \u0153uvre est accompagn\u00e9e d\u2019un certificat d\u2019authenticit\u00e9<\/strong>.
Les couleurs peuvent l\u00e9g\u00e8rement varier en fonction de l\u2019\u00e9clairage ou de l\u2019\u00e9cran de consultation.<\/p>\n\n\n\n
Les prix ne comprennent pas l\u2019encadrement<\/strong> sauf mention contraire.<\/p>\n\n\n\n\n
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Les frais de livraison sont \u00e0 la charge de l\u2019acheteur, sauf mention contraire.<\/p>\n\n\n\n
Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre faite aupr\u00e8s de celui-ci.<\/p>\n\n\n\n
Pour les \u0153uvres non personnalis\u00e9es achet\u00e9es \u00e0 distance, le client dispose d\u2019un d\u00e9lai de 14 jours<\/strong> \u00e0 compter de la r\u00e9ception pour se r\u00e9tracter. Les frais de retour sont \u00e0 sa charge.<\/p>\n\n\n\n\n
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\u00c0 d\u00e9faut, les tribunaux comp\u00e9tents seront ceux du ressort du lieu de r\u00e9sidence de l\u2019artiste.<\/p>\n\n\n\n
![\"Biographie\"](\"https:\/\/camilleduclos.com\/wp-content\/uploads\/2025\/04\/LOGO_CAMILLE_DUCLOS-2.png\"){kind=logo}
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